Informations légales
Le site internet est le propriété est la propriété de Les Kabosses, société à responsabilité limitée au capital social de 10 000 euros, dont le siège social est établi au 4 rue des loups de mer(FRANCE), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Coutances, SIRET 52299452400018, Numéro de TVA FR48522994524.
Copyright
Titularité
La société Les Kabosses est titulaire du nom de domaine http://www.leskabosses.com. Le Site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment, textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le Site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de la société Les kabosses, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant.
Sanctions
L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).
Informatique et libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Cookies
Le site www.leskabosses.com utilise des cookies qui enregistrent les informations de navigation de votre ordinateur sur notre site Internet, à des fins statistiques (suivi client). Vous avez la possibilité de supprimer ces cookies en accédant aux paramètres de préférences de votre navigateur web.
Droit d'accès
Les listes de diffusion de Les Kabosses sont absolument confidentielles. Si votre E-mail y figure, il ne sera en aucun cas communiqué à des tiers. Vous avez, à tout moment, la possibilité de modifier votre E-mail ou de le désactiver si vous souhaitez ne plus figurer dans ce fichier. Pour valider l'une de ces rectifications, vous pouvez nous contacter (leskabosses@orange.fr).
Formulaires
Les informations recueillies par le biais des formulaires ne seront pas divulguées à des personnes autres que celles composants notre établissement. Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d'autres obligatoires et clairement indiquées comme telles afin que vos réponses soient suffisantes pour nous permettre de traiter l'information.
Responsabilité
La société Les Kabosses s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, la société Les Kabosses ne peut garantir l'exactitude, la précision et l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de la société Les Kabosses à l'égard de l'internaute. En particulier, la société Les Kabosses ne saurait être tenue pour responsable :
- de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ;
- de tous dommages résultant d'une intrusion informatique d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site ;
- et plus généralement, de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
La société Les Kabosses met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le Site. Il est toutefois rappelé que la société Les Kabosses ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d'Internet et attire l'attention des internautes sur l'existence d'éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau. Tous les prix indiqués sur le Site sont les prix TTC maximum. Ces prix sont valables uniquement en France Métropolitaine.
Modifications des mentions
La société Les Kabosses informe les internautes consultant le Site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserves par tout internaute qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne.